Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLASSIC AND SPORTS CARS VINTAGE GARAGE
RCOM PRODUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
4253644
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2026
CLASSIC AND SPORTS CARS VINTAGE GARAGE de RCOM PRODUCTION

Présentation de la marque CLASSIC AND SPORTS CARS VINTAGE GARAGE

Déposée par voie électronique le 2 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCOM PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLASSIC AND SPORTS CARS VINTAGE GARAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCOM PRODUCTION domicilié(e) 289 BOULEVARD DUHAMEL DU MONCEAU - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 691 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCOM PRODUCTION, M. JEAN-CLAUDE PRO domicilié(e) 289 BOULEVARD DUHAMEL DU MONCEAU - 45160 - OLIVET - France.

La marque CLASSIC AND SPORTS CARS VINTAGE GARAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSIC AND SPORTS CARS VINTAGE GARAGE arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

RCOM PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MOTOR HISTORY


RCOM PRODUCTION, SARL - 289 BOULEVARD DUHAMEL DU MONCEAU - 45160 - OLIVET - France - SIREN 522691716


RCOM PRODUCTION, M. JEAN-CLAUDE PRO - 289 BOULEVARD DUHAMEL DU MONCEAU - 45160 - OLIVET - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 27 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697010 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-27

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions télévisées .